Cadre réglementaire

L'utilisation d'un service de listes de diffusion implique le respect d'un certain nombre de règles :

• Dans la plupart des services de listes, les abonnés reçoivent lors de leur abonnement une charte des abonnés de la liste. Ils sont alors tenus de respecter l'ensemble des règles contenues dans cette charte.
• Si elle est disponible, les modérateurs doivent se conformer à la charte des propriétaires et des modérateurs.
• L'utilisation des listes de diffusion implique de respecter les règles de bonne utilisation de la messagerie (la Nétiquette).

Pour en savoir plus, reportez-vous à la section consacrée aux bonnes pratiques des abonnés ou des propriétaires et modérateurs.